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Dans le cadre de la semaine européenne, la Maison de l’Europe et Europe Direct Franche-Comté organisent la semaine de la Turquie, du 1er au 5 juin 2010. Plusieurs temps forts vous permettront de découvrir ce pays, officiellement candidat à l’adhésion à l’Union européenne depuis 2005.
Cinéma, conférence-débat, découverte culturelle font partie du programme riche.
Mardi 29 juin à Besançon, la Direction de la Valorisation de l’Université de Franche-Comté, en collaboration avec le Point de Contact National du 7ème PCRD et les membres du Club Europe R & D de Franche-Comté dont fait partie notre réseau Enterprise Europe Network, organisent une réunion d’information sur l’appel à projets thématique santé du 7ème PCRD.
La Commission réserve pour les PME, 30 à 50 % du budget, soit entre 200 et 300 M€.
Cette réunion d’information apporte l’opportunité de mettre en relation les organisations de recherche avec les entreprises de la région afin de faciliter une participation conjointe aux prochains appels à projet européens. Les organisateurs prévoient des entretiens individuels qui se tiendront avec les intervenants pour vous aiguiller sur le montage de projet (validation des sujets, recherche de partenaires).
Jeudi 24 juin 2010, à Belfort, le réseau des CCI de Franche-Comté se mobilise pour la filière énergie.
Programme des CCI de Franche-Comté piloté par la CCI 90, « Cap Power 2011 » vise à assurer le rayonnement national et international de la filière énergie franc-comtoise.
Le « RDV des acteurs de l’énergie » est l’une de ses actions phares et vise tant à structurer la filière énergie en Franche-Comté qu’à assurer son rayonnement auprès des donneurs d’ordres internationaux.
Participez à une journée de rencontres d’affaires et d’échanges avec les acteurs majeurs de la filière. Saisissez cette opportunité pour valoriser vos savoir-faire auprès de grands donneurs d’ordres du secteur et mieux connaître leurs activités et attentes.
Le réseau Enterprise Europe Network en Franche-Comté sera présent à cette rencontre pour proposer les services liés à la recherche de partenaires commerciaux et techniques, technologiques.
Cette action collective bénéficie d'un soutien financier important de l'Europe, de l'Etat, du Conseil Général 90, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et du réseau des CCI de Franche-Comté.
Voici la plaquette s'adressant aux sous-traitants franc-comtois.
Avant changement le mois prochain, profitez encore de notre dernière sélection de 46 offres européennes que nous proposons également dans le Bulletin trimestriel d'Opportunités Franc-Comtoises, (BOFC).
Ces offres sont issues de notre Business Cooperation Database, riche de 10 000 profils de coopération, répartis sur 46 pays. Nous vous remercions très sincèrement de l'intérêt constant que vous portez aux offres européennes produites par le service Europe de la CRCI Franche-Comté.
Grâce à cette base de données alimentée par tous les membres du réseau et des conseillers de terrain, le réseau Enterprise Europe Network vous soutient dans vos démarches et élargit votre champ d'action à toute l'Europe et dans une douzaine d'autres pays.
Le service Europe de la CRCI Franche-Comté, membre du réseau Enterprise Europe Network, consortium Grand-Est, vous aide à vous faire connaître en Europe et à vous trouver de nouveaux partenaires d'affaires techniques et commerciaux..
Pour développer des partenariats d'affaires, industriels, commerciaux, de production... nous vous conseillons de nous retourner votre profil que nous diffuserons gratuitement à travers notre réseau européen, Enterprise Europe Network, constitué de 600 organisations actives dans 46 pays.
Nous mettons également à votre disposition une veille par mots-clés dans votre domaine, grâce à un système de robots, outil gratuit et complémentaire de recherche de partenaires de notre Business Cooperation Database.
Vous pouvez consulter le bulletin d'information des mois de mars et avril 2010 du Point de Contact National pour le 7ème PCRD avec toute l'actualité liée au thème environnement. Le PCN Environnement vous informe, conseille et accompagne sur les programmes européens sur leur site.

Découvrez également le bulletin d'information des mois de mars et avril 2010 du Point de Contact National pour le 7ème PCRD livrant toute l'actualité sur l'énergie. Site du PCN Energie qui remplit les mêmes fonctions que le PCN cité ci-dessus.
Pour votre information, consultez le numéro 182 du Bulletin d'information "L'Europe de la R&D" de Mai 2010.
Au sommaire de ce mois :
- 7ème PCRD : que faire lorsque sa proposition est refusée ?
- La vie des programmes : le contenu - les échéances,
- Nanotechnologies, matériaux et nouvelles technologies de production,
- EUREKA : un dispositif souple pour des projets proches du marché.
Compte-tenu des nombreuses initiatives nationales en matière de politique des « clusters » au sein de l'Union européenne, la réflexion sur les outils de soutien à la mise en réseaux des clusters à l'échelle européenne prend de plus en plus d'importance. En témoignent les actions lancées depuis 2006 par la direction générale entreprises de la Commission européenne.
Pour votre information et à toutes fins utiles, nous mettons à votre disposition une base de données relative aux clusters européens.
A propos de REACH (réglementation produits chimiques), nous mettons à disposition des entreprises un document récapitulatif d’informations produit par nos collègues du réseau Enterprise Europe Network en Haute-Normandie, suite à un atelier régional en février 2010. Il explique les principes clés de responsabilité au titre de Reach et la sécurité chimique au poste de travail. Entrepreneur ou employeur, éclairez-vous sur vos responsabilités et sur les textes qui correspondent à votre activité.
Toujours concernant REACH, l'agence européenne des produits chimiques souhaite proposer deux substances : le chromate de plomb et le 2.4 Dinitrotoluene pour une introduction dans l'annexe XIV du règlement REACH à des fins de soumission à autorisation.
Le point de contact national du transport a le plaisir de vous adresser sa lettre d'information du PCN Transport de mai 2010. Par ailleurs, vous pouvez consulter les appels à projets 7ème PCRD (programme cadre de R & D).
Le 20 mai 2010 à Bruxelles, la cérémonie des prix "RegioStars" a eu lieu dans le cadre de la conférence "les régions, actrices du changement économique". Il s'agissait de récompenser les projets régionaux les plus innovants et les plus performants réalisés grâce à l’appui de la Politique de Cohésion, d’identifier de bonnes pratiques en matière de développement régional et de mettre en évidence des projets originaux et innovants.
Un jury composé d'éminents experts du développement régional a sélectionné les six lauréats parmi les 87 dossiers introduits - une participation record. Genk (Belgique), l'Auvergne (France), le Brandebourg (Allemagne), le Centre-est de la Suède et deux projets lituaniens ont ainsi vu leurs efforts récompensés. Leurs projets serviront de modèles pour le reste de l'Europe. Vidéo des lauréats
En Franche-Comté, les fonds européens ont du succès et les projets ne manquent pas ! En témoigne l'article du "Pays" paru le 8 mai 2010.
Par ailleurs, un rapport parlementaire a été remis au gouvernement français le 12 mai. il propose des solutions pour "une bonne utilisation des fonds structurels par la France". Il aborde aussi la question de l'après 2013, qui donnera lieu à un grand colloque des collectivités locales le 24 juin 2010 à Bruxelles.
Vendredi 18 juin 2010, la Préfecture de Franche-Comté organise un comité de suivi à Besançon à travers lequel elle dévoilera les résultats de l’enquête qu’elle mène depuis près d’un an sur la thématique égalité des chances en Franche-Comté. Nous vous transmettrons dès que possible les données de cette étude. Cette réunion évoquera également l’état d’avancement des divers fonds européens en Franche-Comté et la stratégie régionale de l’innovation.
La Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l’Egalité en Franche-Comté œuvre pour l’égalité des chances entre hommes et femmes et autres discriminations, sujets que la Commission européenne prend à coeur.
En Franche-Comté, avec le Fonds Social Européen et d’autres organismes franc-comtois, cette délégation présente l’Exposition « la Tête de l’Emploi » du 8 au 30 juin 2010.
Cet outil de sensibilisation, de promotion de la mixité des métiers et de l’égalité professionnelle femmes-hommes vise à :
La forme de l’exposition permet aux visiteurs de se projeter dans les métiers via des exemples concrets et accessibles, d’où le choix de présenter des professionnels de Franche-Comté. Si vous voulez vous faire une opinion, visitez cette exposition.
De plus, mardi 22 juin, le Rectorat et le CAFOC (Centre de formation continue) organisent un petit déjeuner d’information/sensibilisation aux stéréotypes de genre : filles/garçons et hommes/femmes qui permettra de sensibiliser les acteurs/employeurs régionaux à ce que sont les stéréotypes de genre.
Cette réunion s’adresse à tous les membres de la plate forme collaborative régionale « Lutte contre les discriminations et promotion de l’Egalité» et toute personne investie ou souhaitant s’investir sur le champ de l’égalité Femmes/hommes.
Nous recommandons aux entreprises de lire le guide récent de la TVA intracommunautaire, réalisé par le réseau Enterprise Europe Network. Il prend en compte les différentes évolutions intervenues depuis le 1er janvier 2010.
Le chiffre régional du commerce extérieur du 1er trimestre 2010 vient d'être publié.
A partir du 1er juillet 2010, sera instauré un registre des produits biocides au niveau européen, recensant les informations requises dans le cadre de l’autorisation et de l’enregistrement de ces produits. Découvrez la décision mettant en place ce registre.
Les étiquettes des appareils électroménagers tels que les réfrigérateurs, machines à laver et fours devront inclure davantage d'informations sur la consommation d'énergie, suite à un vote du Parlement Européen. Les députés ont approuvé une nouvelle présentation de l'étiquetage de l'efficacité énergétique introduisant de nouvelles classes A+ dans le système de couleurs. De plus, à l'avenir toute publicité vantant le prix ou l'efficacité énergétique de ce type de produits devra indiquer leur classe énergétique.
Il est prévu également un étiquetage énergétique pour les châssis de fenêtres et autres produits permettant d'économiser l'énergie
Construire uniquement des bâtiments économes en énergie après 2020. Pour ce faire, le Parlement européen a adopté récemment une nouvelle législation sur l'efficacité énergétique des bâtiments qui aidera les consommateurs à réduire leur facture énergétique.
L'ensemble de l'Union européenne pourra ainsi atteindre son objectif climatique de réduction de consommation d'énergie de 20%, en 10 ans. Les États membres devront adapter leur code du bâtiment afin que tous les bâtiments construits dès la fin de 2020 soient conformes à des normes énergétiques élevées. Les bâtiments existants devront, si possible, être améliorés.
Le 26 mai 2010, le Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) a publié des références de normes harmonisées applicables aux machines, dans la cadre de la Directive 2006/42/CE.
La commission européenne réalise régulièrement des consultations publiques pour recueillir l’avis des différentes parties prenantes sur les sujets qu’elle traite ou envisage de traiter .
Nous attirons votre attention sur la révision de la directive sur la sécurité générale des produits (date limite 30 juillet 2010) et sur les émissions sonores dans l'environnement des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments (date limite 30 juin 2010).
Nous mettons à votre disposition une mise à jour des appels à propositions publiés par la Commission européenne et des recherches de partenaires dans le cadre de projets européens.
Nos collègues du réseau Enterprise Europe Network organisent, en collaboration avec l'Union des Industries Chimiques, 4 réunions d'information les 14 et 15 juin en Alsace. Elles concernent respectivement REACH (réglement produits chimiques), réglement CLP (étiquetage des produits chimiques), produits biocides, produits cosmétiques.

La lettre d’information du service Europe de la CRCI Franche-Comté
CRCI Franche-Comté - Service Europe - ENTERPRISE EUROPE NETWORK
Jean-Michel CHAUVIN - Martine CHARVET
Espace Valentin Est - 25043 Besançon Cedex
Tél. : 03 81 47 42 12 Fax : 03 81 80 70 94 Email : europe@franche-comte.cci.fr
Lettre consultable sur :
http://www.entreprise-europe.fr

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